L’intégration de la prévention des risques professionnels dès la conception
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Nota : Les intervenants extérieurs peuvent participer également aux groupes de travail A, B, C…
La conception et la prévention
L’intégration de la prévention des risques professionnels dans la démarche de projet vise à évaluer les conséquences des choix de bâtiment et de process en termes de risques potentiels encourus par les personnes.
L’intégration de la prévention s’appuie sur le respect des principes généraux de prévention (voir encadré ci-après).
Il faut associer dès l’avant-projet tous les acteurs, y compris les agents de prévention, afin d’intégrer la prévention des risques professionnels le plus en amont possible pour des raisons d’efficacité, de coût…
Tous les choix doivent être faits en fonction de chaque situation et doivent tenir compte de la prévention des risques professionnels. L’outil de travail doit être adapté aux objectifs à atteindre.
Une démarche globale
Il s’agit essentiellement de prendre en compte les aspects santé, sécurité et conditions de travail lors des choix effectués tout au long du projet.
Cette démarche sera celle du maître d’ouvrage à qui incombe la responsabilité juridique des choix de conception et qui est aussi le premier intéressé par la performance globale (économique et sociale) de l’outil de production et de travail.
Trois orientations guident cette démarche de conception :
- la pluridisciplinarité et la participation : la démarche consiste en la collaboration, dès la phase programmation du projet, de différentes disciplines, notamment ingénierie, ergonomie, architecture, hygiène et sécurité, médecine du travail. Elle cherche à adapter le travail à l’homme en mettant en perspective les activités de travail futures probables et, à cet effet, en associant tout au long du projet les personnels concernés lorsqu’ils sont désignés ;
- la globalité : c’est une approche « multicritère » permettant la prise en compte de l’ensemble des composantes du projet, notamment :
- le nombre de repas à servir par jour,
- la sécurité sanitaire des aliments,
- l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail des salariés,
- l’organisation du travail,
- l’environnement de l’entreprise (bâtiments existants ou non, en étages ou non, accès…),
- l’évolution possible des locaux en fonction d’un développement futur de l’activité,
- etc. ;
- l’itération : la démarche autorise à tout moment les retours en arrière afin d’enrichir et de valider les choix effectués, facilitant ainsi la prise de décision éclairée.
La structuration de la démarche
Le comité de pilotage est l’instance de coordination et de décision qui assure, dans les limites fixées par le maître d’ouvrage, la gestion du projet. Il est présidé par le maître d’ouvrage, son représentant ou le chef de projet. Il est composé, outre les représentants des groupes de travail, des représentants du personnel ou du CHSCT, du médecin du travail et des intervenants extérieurs.
Il forme les groupes de travail et fixe l’échéancier des réunions.
Le groupe de travail doit être une instance de propositions tandis que le comité de pilotage « structure » ; la décision finale relevant néanmoins du maître d’ouvrage.
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